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SPIE ICS, SA au capital de 16 240 000 EUR
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Conception et réalisation du Site Web

Hébergement du Site Web

SPIE ICS attire l’attention de ses utilisateurs sur les points ci-après :

  1. Accès au site :
    L’accès au site de https://moncollege12-0.aveyron.fr/ est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par les opérateurs de télécommunication. L’éditeur du site n’est pas responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient être subis par l’utilisateur du site notamment l’ordinateur, l’équipement réseau et tout autre matériel utilisé pour accéder au site internet. Accéder frauduleusement au système informatique et engendrer des dommages sur le système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

  2. Responsabilité :
    SPIE ICS met tout en œuvre pour s’assurer que les informations affichées sur ce site sont exactes et à jour, en se réservant le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Néanmoins, SPIE ne saurait garantir que ces informations sont complètes, ni qu’elles ne seront pas modifiées par un tiers (piratage, virus). Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement. SPIE décline également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. Vous reconnaissez avoir été informé que le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques, notamment pendant les périodes de maintenance. Il est rappelé également que, malgré toutes les mesures de sécurité mises en place pour la protection des données, le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

  3. Propriété intellectuelle :
    L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et d’une manière générale la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite pour un usage externe sauf accord préalable écrit du responsable de la rédaction. Les marques et les logos (marques semi-figuratives) figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de SPIE en est strictement interdite. Les présentes Conditions ne vous accordent aucune licence d’utilisation des marques ou logos. Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site sont protégées par les dispositions relatives à la protection juridique des bases de données. A ce titre, il vous est expressément interdit toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

  4. Gestion des identifiants et mots de passe :
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  5. Respect de la vie privée :
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  7. Clause d'ordre général :
    Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit. Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur. L’absence d’exercice par l’une des parties d’un droit ou d’une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action. Le Site est régi par le droit français. Les présentes Conditions seront régies par, et interprétées, conformément à la loi française.

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